Avant d’engager des travaux de rénovation, de réhabilitation ou de démolition, certains diagnostics et repérages peuvent être nécessaires afin d’identifier les matériaux ou substances susceptibles de présenter un risque pour les travailleurs, les occupants ou l’environnement.
Ces investigations permettent au maître d’ouvrage et aux entreprises intervenantes d’organiser le chantier dans des conditions adaptées et de mettre en place les mesures de prévention nécessaires.
Le Cabinet Roussel Expertise accompagne particuliers, professionnels, maîtres d’ouvrage et entreprises du bâtiment dans la réalisation des diagnostics et contrôles nécessaires avant, pendant ou après les travaux.
Le repérage amiante avant travaux permet d’identifier les matériaux et produits susceptibles de contenir de l’amiante avant toute intervention pouvant les dégrader ou les rendre accessibles.
Il vise à protéger les travailleurs, les occupants et l’environnement en permettant au maître d’ouvrage et aux entreprises de prévoir les mesures de prévention adaptées avant le démarrage du chantier.
Le repérage amiante avant travaux concerne les immeubles bâtis dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, dès lors que les travaux envisagés sont susceptibles d’affecter des matériaux ou produits pouvant contenir de l’amiante.
En cas de démolition, un repérage amiante avant démolition spécifique doit être réalisé avant le commencement des travaux concernés. citeturn0search0
Le diagnostiqueur intervient en fonction du programme précis des travaux afin de rechercher l’amiante dans les zones qui seront affectées par le chantier.
Selon les situations, la mission peut nécessiter :
des investigations approfondies ;
des sondages ou prélèvements ;
des analyses en laboratoire ;
des investigations destructives lorsque celles-ci sont nécessaires pour accéder aux matériaux concernés.
Le rapport permet ensuite aux entreprises intervenantes d’adapter leurs méthodes de travail et les mesures de protection à mettre en œuvre.
Le repérage amiante réalisé avant une vente ou une location ne remplace pas un repérage amiante avant travaux ou démolition.
Ces missions ont des objectifs différents et le repérage avant travaux doit être adapté précisément à la nature et au périmètre du chantier envisagé.
Le diagnostic plomb avant travaux permet d’identifier la présence éventuelle de plomb dans les peintures et revêtements susceptibles d’être dégradés lors d’un chantier.
Il permet au maître d’ouvrage et aux entreprises intervenantes d’évaluer le risque d’exposition des travailleurs et de prévoir les mesures de protection adaptées avant le démarrage des travaux.
La recherche de plomb est particulièrement importante dans les bâtiments anciens, notamment lorsque les travaux prévus concernent des peintures, enduits ou revêtements susceptibles de contenir du plomb.
Elle peut être nécessaire avant des travaux de :
ponçage ou décapage ;
démolition de cloisons ou éléments peints ;
remplacement de menuiseries ;
percement ou découpe de supports ;
rénovation de surfaces anciennes.
Le diagnostiqueur intervient en fonction du programme des travaux afin de rechercher la présence de plomb dans les zones susceptibles d’être affectées.
Les mesures permettent de localiser les revêtements concernés et d’évaluer le risque avant intervention.
Un rapport est ensuite remis au maître d’ouvrage afin que les entreprises puissent adapter leurs méthodes de travail et les équipements de protection nécessaires.
Le diagnostic plomb avant travaux ne doit pas être confondu avec le CREP, réalisé principalement dans le cadre d’une vente ou d’une location.
Le CREP vise à informer sur le risque d’exposition au plomb dans un logement, tandis que le diagnostic avant travaux répond à une logique de prévention des risques liés au chantier.
Le diagnostic termites avant démolition permet de rechercher la présence éventuelle de termites dans un bâtiment avant sa démolition.
Cette intervention permet d’identifier une éventuelle infestation et d’adapter les conditions de démolition et de gestion des matériaux afin de limiter le risque de dispersion des termites vers d’autres bâtiments.
Le diagnostic termites peut être requis lorsqu’un bâtiment destiné à être démoli est situé dans une zone concernée par un arrêté préfectoral relatif à la présence de termites.
Il doit être réalisé avant le commencement des travaux lorsque la réglementation applicable à la zone et à l’opération l’impose.
Le diagnostiqueur recherche les indices susceptibles de révéler la présence de termites dans les éléments accessibles du bâtiment.
Selon la configuration du bien, les investigations peuvent notamment porter sur :
les structures et éléments en bois ;
les menuiseries ;
les planchers et charpentes ;
les matériaux cellulosiques ;
les zones présentant des indices d’infestation ou de dégradation.
Un rapport précise les zones contrôlées ainsi que les éventuels indices de présence de termites.
Le diagnostic termites avant démolition répond à une logique différente de l’état relatif à la présence de termites réalisé dans le cadre d’une vente.
Son objectif est notamment d’anticiper les risques liés au chantier et à la gestion des matériaux issus de la démolition.
Ne négligez pas
À l’issue de travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l’amiante, des contrôles peuvent être nécessaires avant la restitution des locaux.
Ils permettent de vérifier que les surfaces traitées ont été correctement nettoyées et que les conditions de restitution prévues par la réglementation sont respectées.
Il permet notamment de vérifier l’absence de résidus visibles de matériaux contenant de l’amiante dans les zones concernées.
Dans les situations prévues par la réglementation, cet examen doit être réalisé avant la restitution des locaux traités.
Selon la nature des travaux et des matériaux concernés, une mesure du niveau d’empoussièrement dans l’air peut également être nécessaire après les travaux.
La réglementation prévoit, dans certains cas, que le niveau mesuré après démantèlement du confinement soit inférieur ou égal à 5 fibres par litre avant restitution des locaux.
Ces contrôles permettent de :
vérifier la qualité des travaux réalisés ;
s’assurer de l’absence de résidus visibles sur les surfaces traitées ;
contrôler, lorsque cela est requis, la qualité de l’air après intervention ;
sécuriser la restitution et la réoccupation des locaux.
Le Cabinet Roussel Expertise intervient après les opérations de désamiantage pour réaliser les contrôles relevant de son champ de compétence.
Lorsqu’un diagnostic amiante met en évidence certains matériaux ou produits contenant de l’amiante, leur état de conservation doit parfois faire l’objet d’une surveillance périodique.
L’objectif est de vérifier leur évolution dans le temps et de déterminer si des mesures complémentaires doivent être envisagées.
Selon la nature des matériaux repérés, leur état de conservation et les conclusions du diagnostic initial, une évaluation périodique peut être préconisée ou imposée.
Cette surveillance permet notamment de vérifier si les matériaux :
restent en bon état ;
présentent des signes de dégradation ;
nécessitent des mesures de protection, de confinement ou de retrait ;
doivent faire l’objet d’investigations complémentaires.
Le diagnostiqueur examine les matériaux ou produits concernés et évalue leur état de conservation selon les critères prévus par la réglementation.
Le rapport permet de comparer leur évolution avec les constatations précédentes et précise, si nécessaire, les recommandations ou actions à mettre en œuvre.
Lorsque la réglementation prévoit une évaluation périodique de l’état de conservation, celle-ci est généralement réalisée dans un délai maximal de 3 ans à compter de la précédente évaluation.
Le Cabinet Roussel Expertise assure le suivi des matériaux contenant de l’amiante et accompagne les propriétaires et gestionnaires dans la surveillance réglementaire de leur patrimoine.
À l’issue de certains travaux réalisés en présence de plomb, un contrôle peut être nécessaire afin de vérifier l’efficacité des travaux et de s’assurer que les locaux ne présentent pas de contamination résiduelle excessive.
Le contrôle peut comprendre :
une inspection des locaux concernés ;
la vérification de l’absence de débris ou de poussières visibles ;
des prélèvements de poussières au sol ;
une analyse permettant de mesurer la concentration résiduelle en plomb.
Les prélèvements sont réalisés dans les locaux ayant fait l’objet des travaux, après nettoyage des surfaces.
Le contrôle permet de vérifier que les travaux prescrits ont été correctement réalisés et que le niveau de contamination des poussières respecte les seuils réglementaires avant restitution des locaux.
Le Cabinet Roussel Expertise réalise les contrôles et prélèvements relevant de son champ de compétence après travaux en présence de plomb.
Le non-respect de certaines obligations relatives au repérage, à la surveillance ou au suivi des matériaux contenant de l’amiante peut entraîner des sanctions administratives ou pénales.
La réglementation prévoit notamment, selon la nature du manquement, des contraventions pouvant aller jusqu’à la 5e classe.
Au-delà des sanctions, l’absence de suivi peut engager la responsabilité du propriétaire ou du gestionnaire en cas d’exposition de personnes à l’amiante.
Le Cabinet Roussel Expertise accompagne les propriétaires, syndics et gestionnaires dans le suivi réglementaire des matériaux contenant de l’amiante.
ASSURANCE ET CERTIFICATION
MÉDIATEUR
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2, rue de Colmar 94300 VINCENNES
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INTERVENTIONS DANS LES SECTEURS DE :
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du Groupe 3fR
